Paris 8 autrement  
Prises de position
+ Textes du collectif
+ Etats généraux
+ Textes individuels
+ Questions antérieures
Textes divers
 -  CR Conseils
+ CR Réunions
Calendrier

Visites

 190488 visiteurs

 3 visiteurs en ligne

CR CA 240206

Compte-rendu CA du 24 février 2005



Avertissement : ce compte-rendu n’a pas de caractère officiel. Il est écrit sous la responsabilité du rédacteur (pour celui-ci François Castaing puis Pierre Bayard), après vérification par les membres élus de la liste P8 autrement. Il peut contenir quelques approximations pour lesquelles nous demandons l’indulgence. La prétention est d’ être synthétique et ne reprend donc pas nécessairement les interventions dans l’ordre chronologique. Il a pour objet de favoriser la circulation et la connaissance de l’information dans un souci de grande transparence.


Ce CA a été précédé d’un CA restreint concernant des demandes afférant à la situation de personnels.

CA restreint :
Je viens de procéder à la demande d’un relevé de décision public du CA restreint. En attente de réponse donc.
Il s’agit pour l’essentiel de demande de réintégration ou de détachement. Je vous donne à titre indicatif les cas évoqués sans rentrer dans le détail par respect d’une certaine confidentialité.
Ont été examinés :
- la demande de recrutement d’un ATER en informatique à l’IUT de Montreuil en remplacement d’un poste équivalent démissionnaire
- Une réintégration à l’IUT de Montreuil suite à une fin de mission
- Une demande de réintégration en psycho
- Une demande de renouvellement de détachement
- Une demande de réintégration à l’IUT de Tremblay suite à la fin d’un détachement
- Un lecteur d’anglais sur un poste libéré

Par ailleurs, une demande de rattachement à 50% de deux enseignants d’AES dans le nouveau département Méditerranée-monde maghrébin a fait l’objet d’un accord de principe, en attente de la décision du Cneser concernant la reconfiguration des UFR

Les délégations CNRS ont été examinées dans un deuxième temps (voir fion du CR).

Ouverture du CA plénier 9 heures 45

Ca très long. Présence assez large. Une absence avec procuration pour P8 Autrement

1/ informations du président

* CPER 2007-2012 : selon P.L.
- préparation prochaine du Contrat de Plan Etat-Région pour la période 2007-2012. Doit être l’occasion de faire valoir la nécessité d’une nouvelle extension patrimoniale
- reste à exécuter, dans le cadre du CPER actuel, le bâtiment E (restauration plus résidence étudiante et studios pour nos collègues étrangers) et maison de l’étudiant pour fin 2008
- deux projets à faire valoir dans le futur CPER une halle des sports et un deuxième bâtiment recherche/pédagogie plus restauration pour IUT Montreuil.
- A savoir : les normes liées au nombre d’étudiants nous donneraient le droit à 85000 m2 alors que nous ne disposons que de 60000 m2

Nous avons formulé des remarques diverses et d’importances variables
- veiller au respect des engagements de l’Etat pour les extensions programmées à venir ;
- le maintien de demande en locaux notamment pour les fonds d’archives qui ont été déménagées de la rue Catulienne et qui risquent de rester inexploités en l’absence de locaux d’accueil et de personnel pour en assurer la mise à disposition au public
- le peu de convivialité du batiment D (rien en terme de restauration), un accès pas toujours évident du fait des clefs hors de prix, une facturation des téléphones – 75 € -discutable, une étanchéité déficiente dans certaines salles, un chauffage étouffant, une demande d’extension des cartes d’accès à l’ascenseur
A été répondu : garantie décennale pour l’étanchéité, examen transmis au SG pour les cartes, une révision de la facturation des téléphones de premier équipement qui ne devraient pas être à la charge des services installés, des assurances auraient été données concernant le respect des engagements de l’Etat. Pas de réponse concernant les fonds d’archives et les mutualisations possibles
Note du rédacteur de ce CR : ne faut-il pas engager une réflexion sur les extensions nécessaires de P8 et l’équipement de notre Université à l’horizon du futur CPER ?

• départ de Gilles-Marc Ribes Ros pour mutation et son remplacement
• suite au rapport du CNE concernant les améliorations nécessaires du pilotage à P8, sont envisagées une série de chaises tournantes :
• Philippe Vallée pourrait se consacrer au contrôle de gestion, avec Roussel prenant le relais de son activité actuelle ; création d’un service des achats avec Florence Pagnot, et renforcement du rôle de Baltimore en tant qu’adjoint à l’agent comptable en charge du budget (mille excuses du rédacteur si l’orthographe des noms n’est pas correcte)

Avant de passer à la suite de l’ordre du jour, François Castaing a posé la question du bureau de l’université pour savoir si sa composition était modifiée et s’il était prévu une réunion des trois conseils pour en discuter.
A notre grande surprise, nous avons appris que le bureau de l’université avait été substantiellement modifié – nous sommes en attente de la liste exacte – et le Président, dans sa grande mansuétude, nous promettait alors de porter à notre connaissance sa nouvelle composition. Le ton est un peu monté quand nous avons fait état de notre étonnement quand à la procédure. Que le mandat du bureau prenne fin avec celui du Président est possible (encore que selon les statuts il est élu pour deux ans), mais il n’est pas conforme à l’esprit d’attendre la fin du mandat puisque selon les statuts, le bureau est proposé par le Président et doit être élu par l’assemblée des trois conseils (article 8 des statuts de l’université). En conséquence, le renouvellement des trois conseils d’une part, et le renouvellement du bureau d’autre part concourent tous les deux à une réunion des trois conseils et à leur information. Le Président a fait preuve d’irritation devant ces objections et a clos sans ménagement la discussion en prétextant que il était seul habilité à modifier le bureau et qu’il pouvait le faire comme il l’entendait, allant même jusqu’à renvoyer à la circulation des informations entre membres d’une liste pour laisser entendre que cela le dispensait d’une information au CA
Note du rédacteur : 1/ Nous n’avons pas poursuivi la discussion au-delà , la gêne manifeste du Président nous suffisant à cette étape pour établir la pertinence de notre intervention, et dans le souci de ne pas paralyser le fonctionnement du CA. 2/ Il est assez frappant de constater l’écart entre le discours du Président se plaignant régulièrement du trop grand « présidentialisme » de notre Université et un fonctionnement réel qui lui fait la part très – trop – belle. 3/ Il me semble incroyable que ce type de fonctionnement soit cautionné par les membres de ce bureau qui, pour ceux présents au CA, se sont rangés, par leur silence derrière cette conception présidentielle, et, plus généralement, tous les nouveaux membres de ce bureau qui n’ont pas éprouvé le besoin de faire respecter un minimum d’exigence de transparence dans leur désignation. 4/ je crois nécessaire d’envisager une saisie des trois conseils sur ce point.

Fc est ensuite revenu sur la question des moyens et notamment de la répartition des heures complémentaires qui est en cours, et fait part de son étonnement quand au fait que cela ne soit pas prévu à l’ordre du jour malgré sa demande.
S’en est suivie une réponse en deux temps.
Celle du président faisant état de la tenue d’une réunion de la commission des moyens il y a trois jours ayant abordé notamment une étude réalisée par Jaime Lopez-Krahe sur la répartition de celle-ci (en général et non dans le cas précis de cette année). Il a fait état de la complexité du dossier. Gilles Bernard,, membre de cette commission, a demandé la communication et/ou la mise à disposition de l’ensemble des documents pour examen ( demandes émanant des UFR, proposition de JLK, les textes votés au CA de juillet 2005 sur ces questions). L’accord de principe a été donné – les documents seront disponibles -tout en insistant, selon le Président, sur le fait que la complexité du dossier mériterait que cette mise à disposition soit accompagné d’un commentaire pédagogique…
Il est revenu ensuite sur la baisse des étudiants et le fait que cela posait problème eu égard aux écarts observés entre les effectifs annoncés dans les maquettes et les effectifs constatés. En tout état de cause, une baisse importante des HC est évidente pour l’an prochain.
B.Betant est ensuite revenu sur la question pour signaler
- sur l’existence d’un sur encadrement dans certaines formations eu égard aux effectifs d’inscrits constatés
- sur le fait que la baisse d’effectifs est de l’ordre de 20% hors IED
- donc une baisse prévisible de l’ordre de 20 à 25000 HC l’an prochain
- sur le fait que la suppression des IUP se traduit par une diminution du H/E assez significative

A la demande de FC sur le fait de savoir si en l’état actuel des formations étaient menacées par le manque d’HC, il a été répondu que pour cette année, le problème était inverse, l’existence de formations menaçaient l’université.
Le Président est ensuite revenu en conclusion sur les éléments suivants :
- besoin d’une maîtrise collective de l’ensemble
- nécessité d’accentuer les mutualisations possibles ( « Nous sommes sur un mouvement de fond de décrue et non pas conjoncturel »)
- sur l’importance d’améliorer l’image de P8 qui est parfois décrié à l’extérieur et aussi de la très grande faiblesse du travail engagé auprès des lycées environnants ( à la différence du travail entrepris par P XIII) et donc du gros travail de relation publique auquel il entendait se consacrer
- le fait que P8 allait répondre à l’appel d’offre d’Azzouz Béguag concernant l’égalité des chances
- nécessité d’une mise en débat dans les conseils centraux


Note du rédacteur : B. Bétant a précisé dans son intervention que J. Aberlen était disponible pour venir faire un point devant le CA à 14 heures. Dont acte. Toutefois, reconnaissons que ce point n’était pas à l’ordre du jour et que la teneur des débats a pourtant montré l’importance que le CA se saisisse de cette question, fondamentale pour l’avenir de P8. En effet, il est clair que nous sommes à la veille d’une reconfiguration des formations proposées par Paris 8. Si nous ne nous saisissons pas du débat, ce sera alors la calculette qui fera les coupes ( et donc tous les diplômes à faible effectif sont menacés, ou ceux qui ne font pas partie de la bonne écurie) sans prise en compte de l’intérêt « stratégique » que celles-ci peuvent comporter du point de vue du projet – si nous en avons un – de Paris 8. De même, la question de l’avenir des premiers cycles – et de l’échec en leur sein – est très directement liée à la question des HC en tant que ressources possibles pour des mesures particulières sur le plan pédagogique pour faire face à cette question.
Le discours – juste – sur l’anticipation nécessaire mériterait une traduction concrète et donc la saisie effective des conseils et non à travers des discussions « en contrebande » comme celle que nous avons finalement eu en dehors de l’ordre du jour prévu.


- le point contentieux initialement prévu a été reporté en l’absence de la responsable de la cellule jutidique
-
2/ approbation du CR du CA précédent
à l’unanimité
Note du rédacteur : il dépend des membres du CA que ce CR soit plus ou moins étoffé en fonction de leurs contributions au travail fait par H. Rainvillers, secrétaire de séance. Notons que seules deux personnes ont fait des remarques pour le préciser ou l’étoffer au cours du mois dernier.

3/ Commissions non statutaires
Celle des moyens et celle des locaux.
La commission des moyens passe sous secrétariat du CA ; celle des locaux sous secrétariat du président

4/ Désignation du directeur du SAIC
Selon B.B., la vocation du SAIC est celle de la gestion des contrats de recherche. Dans cet esprit, et dans le cadre réglementaire, le passage par des associations pour la gestion de ceux-ci n’est plus possible. Il faut y ajouter celle de la gestion des contrats commerciaux que passe l’université.
A été soulevé la question du « prélèvement » de 8% par le SAIC sur les contrats de recherche par
- Bétarice Giblin soulignant que le passage par le SAIC devrait permettre une mise à disposition plus rapide des fonds, sinon on courait le risque de ne plus vouloir passer par le SAIC
- François Castaing soulignant la nécessité d’examiner le montant du prélèvement au regard du service réel apporté par le SAIC pour la gestion des contrats

A l’occasion des réponses a été soulevé la question du prélèvement de 5% pour le financement du chômage des embauchés sur contrat de recherche.

La candidature de J. Aberlen a été approuvée à l’unanimité


5/ FDSIE

Il s’agit du fonds de soutien à l’initiative étudiante, financé par un prélèvement sur les frais d’inscription. Le rôle du CA est donc celui d’un contrôle.

Devant l’impossibilité d’examiner réellement le contenu de chacune des aides accordées, FC a demandé que dorénavant un document récapitulatif soit fourni, qu’un tableau cumulatif soit annexé (afin d’apprécier l’évolution des subventions accordées selon le paysage associatif) et que le bilan annuel qui doit être fourni comporte un suivi des projets financés.

Par ailleurs, suite à quelques observations d’un étudiant concernant des problèmes de composition de la commission examinant les dossiers, il est demandé que soit clarifié qui est membre de cette commission dans son fonctionnement réel ( qui apparemment fait appel au-delà des membres désignés).

6/ Examen des conventions

Nous vous renvoyons au relevé de décision sur le site de Paris VIII pour la liste
. Soulignons toutefois :
- nous avions 22 conventions à examiner, représentant environ 500 pages
- malgré la demande et la décision du CA précédent, presque aucune demande de convention ne comprenait un résumé justifiant la demande. D’où un travail très fastidieux de plusieurs heures pour les quelques membres du CA qui ont pris le temps de les examiner et de presque deux heures d’examen du CA
- or cet examen est important en ce qu’il fait apparaître plusieurs types de problèmes
o - soit en direction du monde associatif : des conventions sont imprécises, leur objet peu clair et peuvent donc ouvrir la voie à des formes de favoritsime;
o - soit en ce qui concerne des accords dans la mise en oeuvre de formations.
En effet, le développement de formations délivrées à titre lucratif dans le cadre de la formation permanente pose deux types de problèmes :
- le premier est celui du contrôle du contenu des formations. Le fait que le président de jury soit membre de P8 n’est pas, à notre sens, toujours suffisant. En effet, si la majorité des évaluateurs est fournie par une entreprise privée de formation, quelle peut être la réalité du contrôle sauf à s’engager dans des doubles corrections systématiques peu concevables
- le deuxième est lié à la délivrance de diplôme : quel diplôme la FP délivre, ou, dit autrement, s’appuie-t-elle sur les diplômes habilités par Paris 8 dans le cadre des formations existantes ou a –telle une totale autonomie et peut demander elle-même ses propres habilitations ? (cette question là n’a pas été posée dans le cadre de ce CA)

Notre première objection nous a amené à nous abstenir sur au moins une des conventions proposées. Notons toutefois que nos préoccupations semblent partagées par le responsable de la FP.

Sinon, une convention a été refusée (Taxiphones), une autre pour dates inappropriées, une reportée avec l’APEC (emploi des cadres) pour mieux en définir l’objet et une refusée ( avec l’association AFEV) pour objet non clairement identifié

7/ Evaluation des personnels IATOSS

Un décret ministériel fait obligation de mise en place d’une évaluation individuelle sur la base d’un entretien annuel.
Le service du personnel fait état de ses propositions et du fait que cela a été examiné en CTP.
Il a été précisé que la notation relevait d’un processus distinct de celui de l’évaluation.
Un long débat s’en est suivi qu’il est impossible de résumer complètement.
Nous sommes intervenus (Danielle Tartakovsky et François Castaing) d’abord pour demander un compte rendu de la nature des débats au sein de la CPE, pour faire valoir que l’entrée qui nous préoccupait était celle du fonctionnement des services et non pas celle de l’entretien individuel, que cela incluait la prise en compte d’un travail d’équipe avant que d’être un problème individuel. Nous avons souligné les risques en terme d’égalité de traitement , tant au sein de l’université que du point de vue des mouvements externes, notre doute quand à la dissociation effective entre évaluation individuelle et notation, et enfin de l’absence de recours pour les personnels.
Nous avons conclu, pour notre part, quand à la nécessité d’un protocole clarifiant les modalités et les enjeux de l’évaluation, notamment pour garantir la dissociation notation/évaluation individuelle sur base d’entretien, les modalités de ceux-ci, les recours possibles, etc.
L’idée a semblé faire accord et des propositions devraient être faites en ce sens avant toute prise de décision.

8/ Sécurité dans Paris VIII
Introduit par B. Bétand.
Le président a fait part d’une motion intersyndicale devant ce que le texte appelait une dégradation de la situation.
Le SG a complété ensuite : depuis la création du pose incendie,
du fait du budget constant, il n'y a plus d'agent de sécurité
toutes les nuits ; il devrait y en avoir de nouveau
Un débat s’en est suivi concernant les modalités à envisager pour modifier la situation.
Le président a fait état des relations avec le commissariat, et notamment la BAC, l’existence d’une convention avec une société privée pour la surveillance de nuit, l’existence de 16 vigiles rectoraux au sein de l’établissement.
La discussion a ensuite pris un tour classique dans son articulation entre le préventif, la nature de celui-ci et le répressif, voire le « préventif sécuritaire » comme les caméras
Aucune conclusion n’a été produite.


Conclusion (FC) :
Il semble vraiment difficile de ne pas faire fonctionner le CA comme simple chambre d’enregistrement. Notre souci est de donner les moyens à celui-ci d’anticiper les décisions à venir et donc de « rapatrier » les décisions stratégiques quant à l’avenir de P8 vers les conseils.
C’est une tâche difficile pour au moins trois raisons :
- la première est liée au rythme des dossiers et décisions qui n’est pas toujours calé – ou calable – sur celui du CA
- la deuxième est liée aux gestionnaires » des dossiers qui atteignent un degré de technicité qu’il est difficile de reprendre au sein du CA
- la troisième est liée à l’absence d’une volonté politique d’assurer ce « rapatriement ». Disons par bienveillance qu’il s’agit d’un manque d’attention à ce problème ( les malveillants diront qu’il s’agit d’une volonté de court-circuiter).

Il y a une nécessité absolue d’instruire les débats si l’on veut qu’ils soient en mesure de trancher, en articulant les trois conseils. Nul doute, pour ce qui me concerne, que ce travail ne peut reposer sur la seule activité des membres de ceux-ci mais qu’il y a un impératif d’articulation dialectique entre le dedans et le dehors. Mais aussi la nécessité de veiller à une mise en commun des informations un peu plus vigoureuse que nous ne le faisons actuellement


Date de création : 27/02/2006 @ 22:28
Dernière modification : 03/04/2006 @ 10:28
Catégorie : CR Conseils
Page lue 3969 fois


Prévisualiser la page Prévisualiser la page     Imprimer la page Imprimer la page

Réactions à cet article


Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !


Lettre d'information
Pour soutenir notre liste et recevoir nos informations, inscrivez-vous.
S'abonner
Se désabonner
379 Abonnés
Recherche




Webmaster - Infos
Ecrire à Paris8 autrement  Webmestre
Ajouter aux favoris  Favoris
Recommander ce site à un ami  Recommander
Version mobile   Version mobile
^ Haut ^

  Site créé avec GuppY v4.5.8 © 2004-2005 - Licence Libre CeCILL

Document généré en 0.07 seconde