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CR CA 150607

Compte rendu du CA du 15 juin 2007


(Mireille Séguy pour P8 Autrement)


1. Information
Gilles Bernard prend la parole pour signaler qu’un étudiant a été agressé par un vigile, de nuit, alors qu’il venait travailler dans son département (triple fracture de la mâchoire). Le vigile a été arrêté immédiatement.

2. Approbation du compte rendu du 11 mai 2007
Le compte rendu, qui est parvenu très tard aux administrateurs, est adopté à l’unanimité moins 2 abstentions. Est demandé au CEVU de joindre une note explicative à la modification du calendrier de l’année prochaine votée lors du dernier CA.

3. « Commission du département Cinéma »
L’idée est de créer une commission d’écoute et de médiation (avec des membres du CS et du CEVU) pour tenter de calmer le jeu au département Cinéma (sinon, le LMD 2 est fortement compromis). B Giblin et Y Martin se portent volontaires. B Giblin propose que les membres issus du CS soient portés à deux, puisque la pierre d’achoppement concerne l’encadrement scientifique au sein du département Cinéma. La commission entendra les membres de Cinéma avant le 6 juillet (date du prochain CA)

4. Création d’un DESU en photographie
Vote reporté (l’examen du DESU n’a pas encore été fait par le CEVU).

5. FSDIE
F Crémoux observe que les projets concernant de nombreux étudiants devraient obtenir plus d’argent que ceux qui n’en concernent que deux ou trois. Y Martin objecte que l’intérêt du projet ne dépend pas toujours du nombre d’étudiants concernés, même si ce dernier critère doit être pris en compte. J Méhat remarque qu’il faudrait en fait pouvoir augmenter la somme accordée aux projets ambitieux et lourds (le seuil est limité à 3000 euros dans le cadre du FSDIE), qui impliquent un grand nombre d’acteurs ; pour cela, il faudrait imaginer une autre procédure (appel d’offres par ex.).
On propose d’enlever « par le FSDIE » dans le CR de la commission FSDIE du 7 juin 2007. Cela donne à présent : « La commission propose que du matériel de diffusion dvd soit acheté (coût environ 3000 euros). »
Moyennant cette dernière modification, les projets FSDIE sont approuvés à l’unanimité

6. Dépassements de frais de nuitée
Adoptés à l’unanimité

7. Renouvellement de l’adhésion à l’AMUE
(Agence de Modernisation de l’Université et des Etablissements d’enseignement supérieur) : cette adhésion nous permet de participer à des séminaires concernant la gouvernance de l’université.
Renouvellement adopté à l’unanimité.

8. Modification des statuts de l'IUT de Montreuil
Il s’agit essentiellement d’un toilettage, qui porte surtout sur deux points :
- Changement des références aux articles de loi ayant changé de numéro
- Augmentation du nombre d’étudiants au sein des conseils de l’IUT
La représentante du Rectorat observe que l’IUT n’a pas à décider du nombre de départements qu’elle doit avoir : la phrase qui concerne ce point, à la fin de la présentation, ne doit pas apparaître dans les statuts. François Castaing pose une question sur l’article 13 : pourquoi, dans la proposition relative au conseil du département, enlever le syntagme « dont au moins deux enseignants permanents », alors même que le collège des enseignants est augmenté (de quatre à six) ? Peut-on concevoir qu’un conseil de département ne comporte aucun enseignant permanent ?
On met au vote la modification des statuts ; elle est acceptée à l’unanimité sous réserve du retrait de la proposition concernant le nombre de départements et du maintien de la clause concernant la présence des enseignants permanents

9. Conventions et accords de coopération
- Convention entre Paris 8 et la Faculté libre de psychologie de Paris. Convention non passée au CEVU : le vote est reporté.
- Convention licence pro de l’IUT de Montreuil sur les systèmes informatiques avec un centre de formation des apprentis. Vote reporté.
- Convention d’adhésion à un réseau d’affaires juridiques de l’enseignement supérieur. Adoptée à l’unanimité.
- Convention entre l’IFU et la ville d’Ivry à propos d’une étude sur l’avenir des terrains délaissés de la SNCF. Adoptée à l’unanimité.
- Convention, présentée par Françoise Decroisette, entre Paris 8 et la Biennale de Venise qui organise des manifestations autour de Goldoni et qui accueille une troupe de théâtre de Paris 8 (18 au 29 juillet). Adoptée à l’unanimité.
- Convention entre Paris 8 et l’Ecole Spéciale des Travaux Publics (ESTP). Adoptée à l’unanimité.
- Convention entre Paris 8 et une entreprise organisant le TCF (test de français). Non passée devant le CEVU : vote reporté.
- Avenant à une convention entre Paris 8 et la direction de l’Institut National des Jeunes Sourds de l’île Maurice sur la langue des signes, en prévision de la rédaction d’une grammaire. Adopté à l’unanimité.
Accords de coopération :
- Accord de coopération entre Paris 8 et l’Université Cornell (USA). L’UFR 4 est la première UFR impliquée, mais les autres sont appelées à s’y associer. Adopté à l’unanimité.
- Accord de coopération (renouvellement) entre Paris 8 et l’Université Nationale de Cordoba (Argentine). Adopté à l’unanimité.
- Accord de coopération entre Paris 8 et l’Université « Amitié entre les peuples » pour un master conjoint de philosophie. Adopté avec 4 abstentions.
Conventions concernant la Formation Permanente :
- Partenariat Formation permanente / SERAC formation (renouvellement pour un an) : adopté à l’unanimité
- Partenariat avec P6 pour un diplôme inter universitaire (sur trois ans) en psychopathologie et affections neurologiques : adopté à l’unanimité
- Partenariat Advancia (chambre de commerce de Paris) / P8 (renouvellement) : adopté à l’unanimité

10. Centre Devereux
Question reportée au CA du 6 juillet (elle doit être examinée par le CS)


11. Demandes de remises gracieuses
Reportées

12. Tarifs et diplômes de la Formation Permanente (groupes de formation continue)
Pas d’augmentation significative, mis à part certains réajustements (dûs notamment à des modifications de maquette). Les nouveaux tarifs adoptés à l’unanimité.
Le renouvellement des différents diplômes (DESU, DU) de la FP ont tous été validés par l’UFR et le CEVU, moyennant plusieurs modifications. Ils sont adoptés à l’unanimité.

13. Informations du Président
Les informations du Président concernent le projet de loi relatif à l’autonomie des universités, qui sera présenté à la CPU vendredi prochain. Les conséquences immédiates de cette réforme sur l’institution universitaire sont très importantes, d’après les éléments d’information dont nous pouvons disposer :
Pouvoirs des Conseils et du Président :
- Le CA : une vingtaine de membres seulement, parmi lesquels un tiers de membres extérieurs. Seul le CA sera habilité à élire le Président, qui pourra être choisi en dehors du CA (donc perte de légitimité du Président, et renforcement du pouvoir des extérieurs sur l’université). Les mandats du CA et du Président seraient de 4 ans renouvelables une fois. Cette dernière mesure vise certainement à mettre en concordance les mandats avec le quadriennal : mais lequel ? Celui défini par l’ancienne équipe, ou le nouveau ? Sans doute le nouveau, ce qui implique que les listes qui se présenteront définissent d’emblée les cadres d’un quadriennal, ce qui implique une très bonne connaissance des dossiers.
- Le Président aurait un droit de veto sur les recrutements des commissions de spécialistes et sur les recrutements des personnels administratifs. Il aurait un droit de nomination sur les directeurs d’UFR
- Les autres conseils trouveraient leur pouvoir décisionnaire accru (mais à la majorité des deux tiers)
Compétences transférées aux universités :
- Globalisation du budget de la recherche, à charge pour la direction de l’Université de répartir ce budget à l’intérieur de l’Université selon des critères internes.
- Immobilier et foncier : transfert de propriété lorsque les bâtiments seront remis en état.

Calendrier de la réforme : il est très préoccupant. Tout est mené au pas de charge pour que les réformes de gouvernance soient en place en juin 2008. En ce qui concerne le transfert de bloc de compétences, le délai est plus long : 5 ans.

Selon la loi, l’Etat ne peut remettre en cause les mandats de personnes élus. Pour pallier la difficulté, le Ministère propose d’attendre l’expiration des mandats en cours (en nov 2009 pour les Conseils et en nov 2010 pour le Président à P8). Il est cependant évident, souligne le Président, que les universités les mieux dotées seront celles qui entreront le plus rapidement dans le processus (dès sept 2007 ou en sept 2008). Reste à connaître la réaction des universités et des étudiants à la rentrée prochaine. Le Président souhaite que les Conseils se saisissent très vite de ce projet de réforme pour se prononcer, afin que P8 puisse se déterminer sur la stratégie à suivre. Un CA exceptionnel est prévu le jeudi 12 juillet au matin. L’après-midi sera consacrée à une réunion des trois conseils (amphi D) où se fera une synthèse (un CEVU et un CS exceptionnels sont prévus respectivement mardi 10 et mercredi 11).
B. Giblin observe qu’il serait souhaitable de discuter de notre stratégie avec P13, même si la situation y est très différente (A. Neuman termine son mandat, à l’inverse de P. Binczak). Elle souligne que les réactions des universités seront certainement très différentes selon les situations géographiques et le degré de proximité des établissements avec la Région, les chambres de commerce, etc. P Binczak va dans le même sens, en faisant remarquer que la réforme sera certainement rapidement acceptée par les universités les moins fragiles, qui y sont prêtes. Il insiste le déficit démocratique criant dont souffre ce projet.
F. Castaing souligne le manque de recul que nous avons sur ce dossier. Il nous faudrait acquérir une plus grande connaissance des stratégies que les autres universités adopteront. Il observe que nous ne pouvons en tout état de cause nous déterminer pour 2007. De grands vides demeurent (en particulier sur le mode de gestion des personnels administratifs).
M. Blanc se dit très pessimiste sur la capacité de résistance de la CPU : les résistances doivent s’organiser au sein des établissements et entre eux.
P. Bayard met en avant le risque de confusion du politique et du scientifique qu’implique la possibilité pour le Président d’intervenir dans les décisions des commissions de spécialistes. Il souligne qu’il n’est pas nécessaire d’attendre la réaction des autres universités pour résister à la réforme ; sans préjuger du contenu du projet de loi lui-même, la méthode avec laquelle il nous est imposé et le calendrier qui le sous-tend (loi votée en juillet) devraient susciter une protestation écrite de notre part. Dès le mois de mai, le CA de P12 a voté (à l’unanimité moins 2 abstentions) une motion détaillée sur le projet de loi, dont les administrateurs prennent connaissance. Une discussion s’engage pour savoir si nous nous opposons seulement à la méthode observée par le Ministère, ou si nous entrons, comme P12, dans une critique détaillée du projet.
Une motion est rédigée, protestant contre l’absence de concertation qui a présidé à l’élaboration du projet de loi et contre le déficit démocratique dont ce projet fait preuve. Elle est adoptée à l’unanimité.

14. Primes administratives (année 2006-7). Plafonds.
La situation budgétaire n’est pas favorable : nous puisons dans notre fonds de roulement. En outre, les effectifs d’étudiants sont en baisse, or les primes sont en partie indexées sur les effectifs. Enfin, le nombre des bénéficiaires des primes a augmenté. Par conséquent, il y aura une baisse générale des plafonds. L’enveloppe s’élevait l’an dernier à 207 411, 44 euros. Nous souhaiterions arriver cette année à 190 000 euros.
- Vice Présidents : proposition de maintien du plafond à 8000 euros
- Chargés de mission : ancien plafond : 5500-5600. Nouveau plafond proposé : 5000, sauf missions lourdes (formation, construction, etc.)
- Directeurs d’Ecoles doctorales (ancien plafond : 3000 / nouveau plafond proposé pour les deux grosses ED : 4000). Nouveaux bénéficiaires : directeurs adjoints (plafond proposé : 1500 euros)
- Directeurs de services communs et généraux : ancien pfd : 3000 / nveau : 3200 : cette augmentation s’explique par la régularisation des co-directeurs des PUV.
- Directeurs d’UFR et d’Institut : ancien pfd : 6500 / nveau : 6000
- Directeurs de départements d’IUT : maintien à 3000.
Les nouveaux plafonds sont adoptés à l’unanimité.

15. Protocole d’intégration de l’IUFM
Le protocole n’a pas été transmis par le Rectorat avant le CA ; il est distribué en cours de réunion.
La modification, demandée par P8, de la formule concernant les commissions de spécialistes a été obtenue : les quatre universités plus l’EN de Cachan se consulteront pour former des commissions de spécialistes communes (article 7).

16. Vote des indicateurs pour le recrutement et le redéploiement de postes IATOSS et enseignants
Deux listes de critères ont été établies, l’une par le CS, l’autre par le CEVU.

A- Liste des critères établis par le CS (IATOSS, enseignants) (approuvée à l’unanimité par le CS) : le CS insiste sur l’importance des critères qualitatifs sur les critères quantitatifs.
- Bilan des renouvellements de postes vacants par rapport aux demandes de création effective.
- Propositions et priorités des UFR
- Mémoire (décisions de l’année précédente), mais aussi mémoire du Ministère (tableau des recrutements depuis 1992, évolutions de P8 comparées sur la France entière).
- Critères de politique scientifique de l’établissement (qualitatifs)
➢ cohérence avec les grandes orientations du contrat quadriennal (arts, images, multimédia et vie numérique ; santé et société : nouveaux projets à promouvoir dans le cadre du PRES ; sciences humaines et sociales : études transnationales)
➢ synergie formation-recherche
➢ synergie formation-professionnalisation
➢ Personnels IATOSS de soutien à la recherche au service de la communauté scientifique.
- Critères de formation :
Prise en compte des taux d’encadrement par niveaux L-M. Pour la formation doctorale, prise en compte du nombre d’encadrants HDR par équipe, du nombre de thèses inscrites, du nombre de thèses soutenues, du pourcentage de thèses soutenues / thèses inscrites, du nombre de co-tutelles.
- Critères de recherche :
> critères qualitatifs (prise en compte des axes de recherche à renforcer ou à créer dans une équipe, des recommandations des évaluateurs du Ministère : l’idée est de renforcer les équipes bien notées, mais aussi d’aider les plus fragiles.)
> indicateurs quantitatifs (nombre d’IUF, nombre d’HDR soutenues par les membres de l’équipe, etc.)

B- Liste des critères établis par le CEVU :
Le CEVU propose de revenir sur les critères élaborés en 2005 pour les postes IATOSS (critères fondés sur les volumes d’étudiants)
Pour ce qui concerne les enseignants :
Le CEVU souhaite établir de nouveaux calculs des taux d’encadrement (dans cette visée, une vaste entreprise de récupération et de saisie des plans de service des enseignants est menée)
- lutte contre l’échec (renforcement des premières années)
- augmentation de la synergie formation / professionnalisation
- augmentation de la synergie formation / recherche

Une longue discussion s’engage sur les critères retenus dans les deux listes.
J Méhat revient sur le point 1 de la liste CEVU : qu’est-ce que lutter contre l’échec ? Attribuer les postes en priorité aux formations qui ont le plus grand taux d’échec, ou bien encourager les formations qui encadrent bien leurs étudiants et ont un petit taux d’échec ? Ben Ali Chérif répond qu’il s’agit essentiellement d’aider les formations sous-encadrées ; il faudrait aussi augmenter l’investissement des enseignants en licence.
F. Crémoux intervient sur les critères d’évaluation concernant les postes IATOSS : plus qu’un rapport d’activité des services, il faudrait s’appuyer sur l’organigramme qui est en cours de constitution. Au sujet des postes d’enseignants, le CEVU devrait davantage prendre en compte les enseignements au niveau du Doctorat, ce à quoi s’engage Ben Ali Chérif.
B. Giblin remarque qu’il faudrait faire le rapport entre taux d’encadrement et taux d’échec : il n’est pas certain qu’ils soient toujours corrélés ; d’autres paramètres devraient être pris en compte. Ben Ali Chérif répond qu’il a lancé une enquête pour connaître, par discipline, le nombre de doctorants ayant fait la totalité de leur parcours à P8, indicateur intéressant quant à la réussite de nos étudiants.
M. Poupon-Buffière signale l’urgence de redéployer des postes dans les formations sous-encadrées, tout en évitant de dépeupler les équipes de recherche performantes des disciplines qui sont sur-encadrées pour les premières années. Un débat sans a priori est nécessaire sur cette question difficile.
J. Méhat revient sur une demande formulée l’an dernier par le CA : avoir connaissance du rapport entre le nombre de thèses déposées et le nombre de thèses soutenues. La demande est reformulée par le CA, cette information, prise de manière globale, n’ayant rien de confidentiel.
S. Ionescu remarque que l’évaluation se fera sans doute de plus en plus au niveau local, dans le cadre de l’autonomie croissante des universités.
F. Crémoux, après une réunion de la commission IATOSS, insiste sur plusieurs points : la nécessité de mettre fin à des dysfonctionnements et des manques criants, celle de prendre en compte les grandes directions du Ministère, l’utilité enfin de la mutualisation de certains postes. La commission IATOSS a également remarqué que des retards ont été pris par rapport à certains engagements. La question de la rationalisation de certaines pratiques – comme le fait que certains personnels sont conduits à effectuer des tâches de niveau inférieur à leur statut - a été abordée.
B. Giblin insiste sur la nécessité d’obtenir plus de souplesse dans la gestion des postes (une formation ayant moins d’étudiants devrait pouvoir accepter des redéploiements de postes, postes restituables si sa situation s’améliore).
G. Bernard revient sur le calcul du taux d’encadrement, difficile à établir. Chaque formation qui demande une modification de parcours devrait présenter une évaluation des coûts que cela représente. Ces coûts pourraient être fondés sur le recensement de trois types de cours (les cours de type TP où l’enseignant a un rôle d’animateur ; les cours qui intègrent des interventions d’étudiants ; les cours « magistraux »), ainsi que sur la prise en compte de divers critères, dont ceux de technicité. L’objectif est d’évaluer précisément le coût d’une maquette.
F Castaing insiste sur le fait que, pour chaque cas, la formation concernée devrait pouvoir présenter un argumentaire soutenant sa demande au vu des critères retenus par le CA.
G. Bernard souligne le fait que tout indicateur quantitatif retenu doit s’appuyer sur une méthode de calcul claire et transparente.
Est voté pour finir le principe d’une synthèse (établie par le Bureau) des différents critères proposés par le CS et le CEVU (adopté à l’unanimité).



Date de création : 21/06/2007 @ 10:11
Dernière modification : 21/06/2007 @ 10:11
Catégorie : CR Conseils
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