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CR CA 020606

Compte-rendu du CA du Vendredi 2 juin 2006
Gilles Bernard



Comme d'habitude, un marathon (de 9h00 à 16h15, avec une demi-heure de pause).

Les élus de la liste P8 Autrement s'étaient donné rendez-vous à 8h45, dans le hall d'entrée, pour trancher sur le débat soulevé par votre serviteur concernant le vote du Compte Financier (bilan comptable de l'année passée) et sur la DBM1 (report des crédits non dépensés de l'an dernier). La question est de savoir si l'on vote contre, pour marquer notre désaccord avec l'absence totale de transparence budgétaire, au risque de bloquer le fonctionnement de l'université. Finalement, est adoptée l'idée qu'on vote le Compte Financier pour donner quitus à l'Agent Comptable, en indiquant que nous n'en approuvons ni les choix qui y ont présidé, ni son exécution.

Conseil Restreint



Essentiellement des renouvellements d'ATER et de lecteurs, ainsi que la liste des fonctions ouvrant droit à prime, proposée par le CEVU, et approuvée par le CA restreint [NDLR : L'attribution effective des primes aux individus s'effectue elle, hélas, sans contrôle – même aposteriori - des Conseils]. Le reste des questions est reporté à la fin du CA plénier, et, vu sa longueur, ne sera pas traité.

Conseil Plénier



Arrivée des nouveaux élus étudiants ; comme, dans le style élégant de notre présidence, personne ne les accueille, je le fais.

1. Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé, sauf par les 5 nouveaux élus présents.

2. Les statuts de l'université

On nous propose de modifier les statuts de l'université, pour intégrer les nouvelles UFR, et, au passage, de « toiletter » ces statuts. F. Castaing intervient pour parler de la disparition de la pluridisciplinarité, du problème du rapport entre UFR et écoles doctorales, et annonce qu'il a dix autres points à aborder, et qu'il faudrait constituer une commission de réflexion sur nos statuts. G. Bernard ajoute qu'il a cinq points supplémentaires en tête, mais que la discussion sera longue, et propose, puisqu'il y a urgence à déposer les demandes d'UFR auprès du ministère, de ne voter que les modifications minimales concernant les UFR, à l'instar du CS, et de décaler la discussion sur les statuts à la rentrée. P. Bayard ajoute un point supplémentaire, le statut du COMERCI.

Le CA adopte l'idée de ne voter que le strict minimum maintenant et de lancer une commission de réflexion. En font partie, F. Castaing, G. Bernard, M. Poupon-Buffières (désignée in absentia par un de ses colistiers), M. Juhan, et un étudiant qui sera choisi par son collège [il s'agit de J. Allermoz-Bouzit]. Les statuts ainsi modifiés sont votés par 23 pour et 2 abstentions

3. Convention AMUE (GIP)

Cette convention avec un « groupement d'intérêt public » a pour principale utilité de permettre aux gestionnaires de notre université (enseignants et IATOSS) d'échanger des expériences avec les autres universités de la région, et de suivre des formations en gestion et comptabilité. Comme elle ne coûte que 6.000 euros, nous la votons d'un coeur léger (22 pour, 4 abstentions).

4. Compte Financier 2005

Présentation par Lunel :
– la Formation Permanente a été une ressource essentielle pour équilibrer ce budget
– les insuffisances de financement ont été faibles (moins de 1% du budget)
– le fond de roulement (réserves financières obligatoires) est artificiellement augmenté du fait du report des travaux de sécurité
– il faut développer nos ressources propres (ie contrats)

B. Jeannot (Agent comptable) nous fait une présentation beaucoup plus technique. Nous découvrons que trois agents comptables se sont succédés sur le seul budget 2005, et aussi par exemple que le SAIC (valorisation et relations avec l'industrie) et la FP ont des budgets qui doivent être présentés séparément. [NDLR : Les budgets sont une jungle dans laquelle nous apprenons à peine à nous mouvoir].

Au milieu de cette présentation, un groupe d'étudiants en costumes de scène se réclamant de « Assas un » vient déclamer, dans un style impeccable et sous l'oeil d'une caméra [NDLR j'espère que nous aurons accès au film], un compliment ironique à notre président, et lui délivre le trophée de la « porte close d'or » (une petite porte dorée cadenassée), pour le remercier d'avoir su fermer l'université au moment où on en avait le plus besoin. À la fin, ils arrosent de riz NotrePrésident et saluent. Lunel est resté imperturbable pendant la scène, accepte les remerciements et le trophée comme si de rien n'était [NDLR pour ceux qui connaissent la BD « les profs », « total respect ! »].

Reprise de la séance
F. Castaing intervient pour transmettre la position de Paris8 Autrement adoptée le matin même : le quitus donné à l'Agent Comptable ne signifie pas approbation de la politique budgétaire ni de son exécution. Il s'interroge sur un certain nombre de lignes budgétaires, interrogations reprises par le VP B. Bétant.

B. Jeannot nous informe que jusqu'à maintenant les budgets prévisionnels étaient pifométriques (!), que dans les résultats les mêmes sommes étaient parfois comptées plusieurs fois, que l'annualité n'était pas respectée (De la cavalerie, s'exclame G. Bernard ; non non le rassure-t-on). Elle insiste sur la nécessité d'une clarification sérieuse des budgets.

G. Bernard intervient pour féliciter l'Agent comptable d'avoir su assumer une situation aussi « particulière », d'avoir commencé à éclaircir la question financière, et pour exprimer l'espoir (plus que sincère) qu'elle va rester parmi nous (approbation générale). Il demande que le CA puisse disposer, à chaque présentation budgétaire, d'un comparatif avec les années antérieures, sur une dizaine d'années ; il demande que soit assurée une formation des membres du CA aux questions et à la présentation budgétaire, en particulier à la LOLF (nouvelle loi de finance qui régit nos comptes), comme cela avait été promis par B. Bétant alors candidat à la VP ; il demande que des outils d'interrogation des données soient mis à disposition des membres du CA.

D. Tartakowski demande où est passée la ligne dite « des DEA ». B. Jeannot répond que le ministère ne fournit plus la subvention correspondante. M. Blanc explique que l'ancien CA a voté le rattachement des DEA devenus M2 aux UFR, parce qu'ils n'ont plus de liens avec la recherche.

B. Giblin explique que la LOLF change complètement notre fonctionnement, nous obligeant à prévoir avec précision nos dépenses ; elle explique qu'ayant évalué Bordeaux 3, elle y a constaté les mêmes problèmes que chez nous ; et évoque le problème en particulier des rythmes de dépenses (trois mois pour dépenser le budget qu'on attend pendant six mois).

F. Castaing demande si l'Agent Comptable a besoin de moyens en personnel pour aider à l'établissement des budgets.

Le Compte Financier est voté par 19 pour et 7 abstentions.

5. DBM1 (Décision Budgétaire Modificatrice 1)

H. Ch. Baltimore présente la DBM1, qui décide du report des crédits non dépensés l'an dernier (il s'agit essentiellement de contrats).

F. Castaing essaye d'obtenir des précisions sur la marge de manoeuvre qu'on a. B. Bétant répond qu'il y a des recettes affectées et d'autres non affectées. S. Ionescu donne en exemple le cas de l'IED, avec la fin des relations avec le CNED. F. Castaing demande s'il sera possible d'avoir un état de l'exécution du budget en septembre, B. Jeannot répond que oui.

G. Bernard, s'adressant à Lunel, prévient que si la DBM1 et le Compte Financier seront votés sans problèmes, il n'en sera pas de même pour la DBM2, qui n'est pas seulement technique. P. Lunel répond qu'on ne peut pas préjuger de ce qui se passera. G. Bernard réitère.

Un étudiant de l'UNEF intervient pour exprimer le malaise des étudiants vis-à-vis du budget.

La DBM1 est votée par 20 pour et 8 abstentions.

6. Reversements de la FP : le CA les vote à l'unanimité (il s'agit des bourses CIFFRE, etc).


7. Point d'information sur l'IED

Après le vote favorable du Compte Financier et de la DBM1, S. Ionescu présente l'IED ; le CNED ayant refusé de négocier la part léonine qu'il prenait sur les droits d'inscription spécifiques (78%, avec pour seule prestation l'information), et ayant même proposé de l'augmenter, l'IED va tenter, avec l'aval du CA, de faire cavalier seul. Il explique que l'insuffisance de postes affectés à l'IED oblige à recruter sur des emplois précaires, et espère que la situation va permettre de changer ça. L'IED en effet a vu son nombre d'étudiants augmenter significativement, et compenser partiellement la diminution du nombre d'étudiants des autres formations (la faisant passer de 20% à 10%).

S. Ionescu demande au CA de trancher un cas de conflit entre les maquettes déposées et ce qui a été indiqué comme règle de scolarité aux étudiants s'inscrivant l'année dernière à l'IED. Pour y répondre, le CA vote que la compensation s'effectuera sans note éliminatoire pour ces étudiants (ce qui est la règle générale de l'université), bien que les maquettes du LMD correspondantes interdisent la compensation si l'étudiant a moins de 9.

F. Castaing obtient de B. Bétant la précision qu'un institut article 33 (comme l'IED) n'a pas de budget spécifique. Il évoque le problème de la précarité, et de la fonction de l'IED dans l'université.

P. Bayard demande ce qu'on perd avec le départ du CNED ; S. Ionescu répond : le label et le service d'information par téléphone. F. Crémoux suggère de rejoindre la Fédération des Formations à Distance.

M. Blanc demande s'il ne serait pas possible de baisser les droits d'inscription ; S. Ionescu répond oui, mais pas tout de suite : il faut passer le cap difficile de l'an prochain.

Le CA approuve à l'unanimité la reconduction des droits d'inscription actuels.

8. Maison de l'étudiant

M.-C. Berthomé présente l'état actuel du projet : comme la somme allouée par l'Etat reste la même, le projet a perdu 600m², et encore, à condition d'insérer l'actuelle coupole ; la cafétéria sera déplacée, à proximité du nouveau bâtiment.

K. Saïdi (étudiant) intervient pour demander à ce que, pour une fois, les étudiants soient consultés par le comité de pilotage. S'ensuit une discussion entre P. Lunel et K. Saïdi, où NotrePrésident se montre très paternaliste et rassurant.

Le CA vote à l'unanimité le projet (enfin ce qu'il en reste).

9. Règles de scolarité

E. Bourdeaux présente les règles de scolarité que le CA avait demandé au CEVU de revoir (il s'agit de la validation des acquis). G. Bernard précise qu'il n'a pu assister à la réunion où il avait été mandaté par le CA pour discuter de ces règles, car elle a eu lieu en même temps que le CA restreint. Elles semblent au CA plus souples et plus favorables aux étudiants que les anciennes et sont adoptées à l'unanimité.

10. Le CEF (accueil des étudiants étrangers)

Vous vous en doutez, la discussion fut âpre.

E. Rollwagen présente les avantages du CEF qui nous est proposée dans une convention-cadre : test de français, vérification de la réalité des diplômes, entretien personnel pour juger du projet d'études.

P. Bayard explique qu'il est opposé à l'adhésion au CEF pour deux types de raisons : l'une, éthico-politique, est que ce dispositif forme un tout avec la loi CESEDA, loi scélérate qui participe d'une vision de l'étranger qu'il n'accepte pas ; l'autre est scientifique : ce dispositif nous retire la prérogative de juger de la qualité des dossiers en amont.

Un étudiant de l'UNEF lit la motion votée par le CNESER, hostile à ce dispositif ; il demande combien d'universités ont signé (une vingtaine lui répond E. Rollwagen) ; et il obtient d'E. Rollwagen confirmation que ce dispositif a pour objectif de favoriser les étudiants de pays non africains.

F. Castaing note que la convention n'indique rien sur la répartition des compétences des deux partenaires (universités et consulats) ; le principal argument (implicite) pour l'adopter, c'est un chantage, raison supplémentaire de refuser la convention : si vous ne l'adoptez pas, vos étudiants étrangers auront du mal à avoir des visas.

J. Méhat indique qu'actuellement seulement 1/16 des dossiers d'admission préalable parviennent à l'université ; le blocage est surtout dans les consulats. Les dossiers déjà entrés dans le dispositif du CEF qu'il a pu voir n'apportent rien de plus que les autres, et parfois ne contiennent pas assez d'information pour juger de leur qualité. La procédure paraît inenvisageable pour les thèses.

M. Pelay (étudiante) intervient pour insister sur le lien avec la loi CESEDA. Certains responsables de CEF, par exemple à Rabat, interviennent sur le choix des formations, sélectionnant celles qu'ils jugent « rentables ». Un autre étudiant se fait l'écho de ces propos et qualifie ce dispositif de raciste.

F. Crémoux demande ce qui se passe pour les universités qui ne signent pas la convention ; comme ce qui bloque ce sont les services consulaires, il faudrait mettre en lumière les dysfonctionnements dans la délivrance de visa.

K. Saïdi invoque à son tour le fait que ce dispositif dépossède les enseignants de leurs prérogatives en matière pédagogique, et mentionne le coût élevé du dossier pour les étudiants étrangers.

M. Juhan explique qu'il se sent ambivalent : d'un côté, sur 450 dossiers recevables et 50 sélectionnés par son département, seuls 15 étudiants arrivent à l'université ; il y a donc bien une dépossession de prérogatives pédagogiques ; de l'autre, ça évite les faux documents. Il demande si le dispositif ne pourrait pas être plus fin.

S. Ionescu connaît bien les cartes de séjour et le fait de se trouver sans papiers. Il faudrait répondre à deux questions : (1) quel est l'inconvénient à ne pas adhérer (2) quelle est la répartition des pouvoirs entre les acteurs du CEF. Il demande si on pourrait faire l'expérience d'une année de CEF avec un suivi de près par une commission.

P. Lunel répond à sa première question : les consulats déjà difficiles ne vont pas le devenir moins pour les étudiants qui n'adhèrent pas ; adhérer est donc la seule solution pour ne pas perdre des étudiants étrangers. B. Bétant ajoute que le circuit sera plus complexe pour l'étudiant, qui devra de toute façon passer par le CEF ; le passage par la préfecture ne sera plus nécessaire pour ceux d'universités ayant adhéré. Il insiste sur le fait que déjà il n'y a pas égalité dans les rapports entre université et consulat. Il indique qu'il faudrait prendre contact avec les universités concernées comme nous.

D. Tartakowski considère que même si ce n'est que symbolique il faut voter contre la convention.

M. Blanc indique que le CS a voté qu'il était urgent d'attendre.

J. Cahors reconnaît que le dispositif s'inclut dans un système politique détestable, avec une vision négative de l'étranger. Notre université est mal vue par le pouvoir, entre autres du fait de sa proportion d'étudiants étrangers. Il propose d'essayer le dispositif une année, pour donner un signe de bonne volonté, puis de faire un bilan critique.

G. Bernard explique que choisir entre adhésion et non-adhésion revient à choisir entre être bouilli ou rôti : de toutes façons les étudiants passeront par le CEF ; symboliquement il est plus noble d'être rôti [NDLR : ne pas adhérer], mais en tout état de cause ça ne sert à rien. Il prévient Lunel de bien s'accrocher à la table, car il est – pour une fois – d'accord avec lui sur un point : comme la question la plus importante est celle de la répartition des pouvoirs entre les universités et les consulats, pour pouvoir agir il faut changer les rapports de force. La première chose, c'est donc de s'associer avec ceux qui dans d'autres universités sont concernés par le problème, et ont envie de modifier ce rapport de forces, et de mener une politique extrêmement active auprès de la CPU et du ministère pour obtenir le retour à une situation qui respecte les prérogatives universitaires.

B. Giblin ajoute qu'il ne faut pas seulement dire non, il faut expliciter nos raisons ; il en va de la qualité de nos diplômes ; J. Cahors commence à parler de la reconnaissance de nos diplômes à l'étranger, en particulier la Tunisie, mais perd la parole ce faisant. P. Bayard dit qu'il faut positiver notre décision. F. Crémoux parle de construire avec les consulats la procédure, et propose une commission, où se retrouvent B. Giblin, D. Tartakowsky et F. Crémoux, qui suivrait le dossier et activerait le président.

Finalement le CA à l'unanimité repousse à septembre le vote de cette convention.


11. Nomination du directeur de la Formation Permanente : J-F. Dègremont est nommé pour 5 ans par 17 pour et 1 abstention.

12. Subvention à l’association sportive

J. Méhat fait valoir, d'après sa propre expérience, la confusion entre association sportive et service des sports, et le manque de clarté des procédures de décision. M. Blanc explique que cette confusion est due aux textes de lois.

L'association sportive a demandé 14.000 euros (5.500 l'an dernier) ; le CA vote une subvention de 10.000 euros par 13 pour (d'après mes notes) / ou par 20 pour (d'après le relevé de décisions), 2 contre, et 1 abstention. Il accompagne ce vote d'une demande instante de clarification comptable.

13. Conventions

Sont votées à l'unanimité des conventions avec le Groupement des Directeurs de Services de Sports (adhésion, colloque), avec le Centre National du Livre (qui nous donne des sous), avec l'université de La Rochelle (Semaine du Document Numérique 2006) et l'IUFM de Créteil (échanges).

Sont renvoyées au CS les conventions qui portent sur des collaborations de recherche et une convention mentionnant un Master Systèmes complexes : Cognition naturelle et artificielle, EPHE – Paris 6, dont l'étrange est que les seuls enseignants de Paris 8 mentionnés sont partis depuis deux ans et pour quatre ans encore à l'EPHE [NDLR : il apparaît après coup qu'aucun master de cet intitulé n'a été habilité dans aucun des trois établissement].

Est reportée, avec demande de clarification au SAIC de l'ensemble des surfaces affectées à des activités commerciales, une convention avec l'Amicale de Paris 8 (ancienne coop) souhaitant installer des téléphones et pleins d'autres choses. F. Castaing fait remarquer que le nom est trompeur, s'agissant d'une société commerciale.

14. Fonds d'aide aux étudiants : Les propositions de la commission du FSDIE sont approuvées à l'unanimité.

K. Saïdi regrette que le CA ait refusé la demande de remboursement pour la Semaine Kabyle de l'an dernier ; en effet, le CA n'a peut-être pas compris que l'annulation de la semaine était due à la fermeture intempestive de l'université pendant trois semaines [NDLR : dont acte, nous avons peut-être été un peu vite en besogne – comme pour la convention La Parole Errante, insuffisamment documentée].







Date de création : 09/06/2006 @ 10:23
Dernière modification : 09/06/2006 @ 10:32
Catégorie : CR Conseils
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