Saint-denis, le 5 mai 2004

Notre projet d’établissement 2005-2008 a été présenté et voté aux trois conseils de Paris 8 la semaine du 27 février 2004, puis envoyé au Ministère de l’Education Nationale.

Nous ne pouvons attendre la réaction de la Direction de l’Enseignement Supérieur pour aborder la deuxième étape de nos travaux. En effet, les expertises ministérielles des vagues antérieures étant encore en cours, nous n’obtiendrons aucune réponse avant la fin du mois de juin. La Direction de l’Enseignement Supérieur vient seulement de nous confirmer que la circulaire « de campagne 2005 d’habilitation à délivrer les diplômes nationaux » ne nous serait communiquée qu’à cette même date.

En revanche, le calendrier prévu pour la transmission des maquettes définitives des nouveaux diplômes en vue d’une ouverture à la rentrée 2005** reste le suivant :

De ce fait, vous trouverez ci-joint une lettre de cadrage émanant du Bureau de l’Université (présentée au CEVU le 26 mai 2004 et adoptée au CA le 28 mai 2004), la circulaire du 3 septembre 2003 intitulé « Campagne 2004 d’habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d’accréditation des écoles doctorales » qui vous guideront dans votre démarche d’élaboration des diplômes.

Martine Poupon-Buffière (Chargée de mission) et Séverine Mardirossian (coordinatrice du comité de suivi L-M-D) restent à votre disposition pour tout complément d’information au :

** Nota bene : Les diplômes actuels sont automatiquement prorogés pour l’année universitaire 2004-2005. Le calendrier de cette prochaine année universitaire a été adopté par le CA du 26 mars 2004 sur la base des années antérieures.

L’université voit dans l’application de la réforme des diplômes dite « L-M-D. » une occasion de rénover son offre de formation en la rendant plus lisible, plus attentive à l’évolution des disciplines, au renforcement entre la formation et la recherche, mieux adaptée aux évolutions des contextes régionaux et nationaux, à la mobilité étudiante et aux échanges internationaux.

C’est sur cette base qu’ont été menées les réflexions autour des nouveaux parcours des licences et qu’ont été élaborés dans les formations les projets de mentions et de spécialités des masters, dont l’architecture a été transmise au ministère avec le projet d’établissement. Ce sont ces mêmes principes qui doivent conduire l’élaboration définitive des maquettes.

Cette refonte de tous les diplômes de l’université et l’établissement des demandes d’habilitation sur des bases totalement nouvelles (en matière de volumes horaires, de découpage des EC, des modules, de pluridisciplinarité, de mutualisation et de calcul en crédits européens) nous invitent à inclure dans notre réflexion pédagogique, une remise en cause de l’organisation de l’année universitaire et en particulier des tranches horaires afin que celles-ci puissent répondre à la nouvelle diversité des diplômes.

La tranche horaire actuelle de 2h 30, appliquée uniformément à toutes les composantes de l’université manque de souplesse. Elle ne répond pas à la multiplicité des enseignements et n’a aucune assise pédagogique fondée. Par ailleurs, cette tranche de 2 h 30 n’optimise pas l’occupation rationnelle des locaux disponibles.

Dans le souci d’assurer une mise en place efficace des nouvelles formations (licence et master) le CA, après avoir pris en compte les résultats des réflexions menés dans le cadre des UFR depuis le 7 avril 2004, a voté la réorganisation suivante :

- En conséquence, la réduction du volume horaire d’une EC de 37 heures 30 à 30 heures,

- Maintien des modalités actuelles des services enseignants à 150 heures équivalent TD, distribuées en 5 EC.

Le CA a rappelé à plusieurs reprises dans ses délibérations sur les projets L-M-D, la nécessité du maintien des coûts des formations à moyens constants. Il se réserve donc comme par le passé la planification de l’ouverture des spécialités en fonction des moyens affectés à l’université : Nombre d’heures statutaires + nombre d’heures complémentaires actuellement disponibles (à partager entre chaque spécialité).